Mentions Légales
Le présent site est la propriété de L’ESPER (L’Économie Sociale Partenaire de l’École de la République), association loi 1901, n° SIRET 529 038 382 00014.
Siège social : 3 square Max Hymans – 75 015 PARIS – FRANCE
Le directeur de la publication du Site Web est Monsieur Bertrand SOUQUET en qualité de Président de L’ESPER.
Conception/réalisation
Agence Efficience Multimédia
34, rue de Turbigo – 75003 PARIS
Tél. : 01 44 61 06 06
infos[@]efficience.com
www.efficience.com
Hébergement
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Tél. :09 72 10 10 10
www.ovh.com
Droits d’auteurs et copyright
Le site www.lesper.fr est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur.
Les droits de l’auteur de ce site sont réservés pour toute forme d’utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu’il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.
Crédits photos
Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce portail appartiennent, sauf mention contraire, à L’ESPER.
Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : Tous droits réservés.
Liens internet
Les liens vers d’autres sites internet ne sont proposés qu’à titre informatif. Leur contenu et leur accessibilité ne sont pas garantis par L’ESPER.
Ces derniers dégagent toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites internet vers le site www.lesper.fr . Cela n’implique en aucune façon qu’ils cautionnent ces sites ou qu’ils approuvent leur contenu.
Lois de référence
- Loi 78-17 du 6 janvier 1978 : loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,
- Loi du 29 juillet 1881 : loi sur la liberté de la presse,
- Loi 2000-719 du 1er août 2000 : extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques.
Questions – Remarques
Pour toute suggestion, réaction ou anomalie technique constatée sur le site, contactez-nous par courriel contact[@]lesper.fr – 01 43 06 29 21